Séance du 13 décembre 2017
Conseil général ordinaire du 13 décembre 2017 à 20h15 à la salle communale
- Appel.
Procès-verbal (4.3 Mo) de la séance du 24 octobre 2017.
- Révision de l’arrêté de fixation du coefficient d’impôt.
Rapport (331 Ko) à l’appui.
Budget (7.9 Mo) 2018.
Rapport (443 Ko) à l’appui.
Plan (596 Ko) financier et des tâches – 2019-2021.
- Nomination de l’organe de révision pour les comptes 2017.
Rapport (407 Ko) à l’appui.
- Demande de crédit d’engagement (crédit d’étude), de CHF 80'000.00, concernant le plan de quartier des Clos.
Rapport (318 Ko) à l’appui.
- Formalisation de l’affiliation des communes à prévoyance.ne et de l’octroi de la garantie par la commune des prestations de l’institution de prévoyance non entièrement financées.
Rapport (409 Ko) à l’appui.
- Lettres et pétitions.
- Motions et propositions.
- Motions populaires.
- Interpellations, questions et résolutions.
- Communications du Conseil communal.
- Divers.
ORDRE DU JOUR
Le Conseil communal
Actualités
22jui2022
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